Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M
/
CLM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLM
SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1388176
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1997
CLM de SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M

Présentation de la marque CLM

Déposée le 8 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M domicilié(e) 49, rue Noël-Pons, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLM est expirée depuis le 8 janvier 1997.

SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M a également déposé les autres marques suivantes : CLM , CLM , CLM


SOCIETE COMMERCIALE DE MOTEURS - C.L.M. (société anonyme) - 49, rue Noël-Pons, 92000 NANTERRE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.